Mentions légales


Les Mentions Légales

En vigueur au 01 novembre 2021

Éditeur

Association des Cavaliers

Mairie 42210 St Cyr Les Vignes

Tel : 0477289314

Fax : 0477299314

Direction de publication

Emmanuelle PERES, directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative - déléguée interministérielle à la jeunesse

Contact

Vous pouvez correspondre avec notre service en passant par notre page contact ou bine par mail à pierred3coms@gmail.com


Protection et traitement de données à caractère personnel

Respect des lois en vigueur

Le site www.lapierredes3communes.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

L'association s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, vous pouvez nous contacter en passant par notre page contact ou bine par mail à pierred3coms@gmail.com ou par voie postale à :

Association des Cavaliers

Mairie 42210 St Cyr Les Vignes

Tel : 0477289314

Fax : 0477299314

Cookies

Lors de la consultation de notre site www.lapierredes3communes.fr, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.


  • Définition d’un cookie
    Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
    Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.


  • Paramétrer votre navigateur internet
    Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.

Prestataire d’hébergement

OVH :

Siège Social

2 rue Kellermann

59100 Roubaix-France

www.ovf.fr


Droits d’auteur et droits de reproduction


Demande d’autorisation de reproduction du logo

Si, dans le cadre d’une communication, vous avez besoin d’utiliser le logotype pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante :

Association des Cavaliers

Mairie 42210 St Cyr Les Vignes

Tel : 0477289314

Fax : 0477299314

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à :

Association des Cavaliers

Mairie 42210 St Cyr Les Vignes

Tel : 0477289314

Fax : 0477299314

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;

  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;


Crédits photos et illustrations

Les aimables adhérents de l'association, www.unsplash.com, www.pexelscom, www.pngall.com

Création de liens vers le site

Le site www.lapierredes3communes.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.lapierredes3communes.fr, ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

  • ne pas utiliser le logotype de l'association sans autorisation

Les sites qui font le choix de pointer vers www.lapierredes3communes.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site www.lapierredes3communes.fr.


Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site www.lapierredes3communes.fr propose des liens vers d’autres sites. Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.lapierredes3communes.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.

Aide et environnement technique

Affichage

Ce site est construit avec GOOGLE SITES. Il est prévu pour les principaux navigateurs.